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Les frais d’Hospitalisation

Les frais d’hospitalisation

Les frais d’hospitalisation comprennent

  • Le prix de journée : il englobe l’ensemble des frais médicaux, de soins et d’examens ainsi que les frais hôteliers (à l’exception des frais de téléphone ou de télévision)
  • Le forfait journalier et éventuellement : le régime particulier, les honoraires médicaux en cas d’hospitalisation en secteur privé

L’assurance maladie assure une prise en charge à 100% du prix de journée dans les cas suivants :

  • assuré social qui relève du régime local
  • bénéficiaire de la CMU
  • maladie avant accouchement, à compter du 6ème mois de grossesse
  • hospitalisation en maternité pendant les 12 jours à partir du jour d’accouchement
  • accident de travail et maladie professionnelle re¬connus comme tels
  • affection de longue durée, pour les seuls traite¬ments et soins en rapport direct avec la maladie
  • intervention chirurgicale dont le montant de l’acte opératoire est supérieur à 120 euros (une participation de 18 euros restera cependant à votre charge ou à la charge de votre mutuelle)
  • hospitalisation de plus d’un mois sans interruption
  • bénéficiaire de l’article L 115 du code des pensions militaires

Dans les autres cas, la prise en charge est limitée à 80 %. Les 20 % restant sont à votre charge. Si vous bénéficiez des prestations d’une assurance ou mutuelle complémentaire, l’établissement se mettra en rapport avec elle pour la prise en charge de ces frais, sous réserve que vous en ayez donné les coordonnées lors des formalités d’admission.

Le forfait journalier est une participation aux dé¬penses hôtelières à la charge du patient hospitalisé.

Pour les bénéficiaires du régime local (Alsace Moselle), il est pris en charge par le régime d’assurance maladie.

Donnent lieu à exonération du forfait journalier, les hospitalisations pour :

  • maternité, à compter du 6ème mois de grossesse
  • hospitalisation du nouveau-né pendant les 30 jours qui suivent sa naissance
  • hospitalisation d’une durée inférieure à 24 heures
  • bénéficiaire de l’article L 115 du code des pensions militaires
  • accident de travail et maladie professionnelle reconnus comme tels
  • bénéficiaires de l’allocation d’éducation spécialisée
  • interruption volontaire de grossesse

Le régime particulier

Moyennant un supplément de prix vous pouvez bénéficier, dans la limite des places disponibles, d’une chambre individuelle.
Ce supplément n’est pas pris en charge par les organismes d’assurance maladie, mais peut faire l’objet du tiers payant après accord de votre organisme d’assurance ou mutuelle complémentaire.
En l’absence de prise en charge par ces derniers, la facture de ces frais vous sera adressée.
Lors de votre admission, il vous est demandé de confirmer le choix du régime particulier par écrit.

Le secteur privé des praticiens hospitaliers

La réglementation permet aux praticiens hospitaliers d’utiliser des lits hospitaliers pour l’hospitalisation de leurs patients.

Si vous optez pour le secteur privé, vous versez directement au praticien hospitalier les honoraires qui vous sont demandés en sus des frais de séjour facturés par l’établissement.

Il vous est conseillé de vous informer auprès de votre organisme d’assurance maladie et de votre mutuelle sur les conditions de remboursement de ces frais. Pour tout renseignement complémentaire, s’adresser au point d’accueil.

Des consultations privées peuvent également vous être proposées.

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